Objectifs pédagogiques autorisés : … Responsable désigné et interlocuteur données : … Services et offres examinés : … Données exclues et alternatives fictives : … Règles d’accès équitable : … Validation humaine avant diffusion et notation : … Information des élèves et des familles : … Procédure de signalement et de révision : … Date de validation interne et prochaine revue : …
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